|
|
Informations Légales :
Site Internet Aquitaweb et Aquitaine Web : www.aquitaweb.com et www.aquitaine-web.com
Siège social :
Aquitaweb
Av du Born
40170 Mezos - département des Landes - Région Aquitaine
Téléphone : 05 58.42.51.63
RCS Mont de Marsan :329 636 260 000 62
Courriel : webmaster@aquitaweb.com
Date de 1ère mise en ligne : sous ces deux marques Juin 2002 pour Aquitaweb Mars 2004 pour Aquitaine Web.
Antèriorité : Depuis 2000 sur : http://pagesperso-orange.fr/maurice.palem
N° de déclaration CNIL : 1067959
Objet du site : Portail Régional, Annuaires, Moteur de recherche multi directions, Création de site, Hébergement internet, Référencement, Magasin en ligne et solution e-commerce, programmation, fabrication de logiciel, et toutes activités dérivés Internet comme : Fourniture d'accés, Téléphonie, réseaux...
Directeur de la publication, responsable légal :
Maurice Palem (Webmaster@aquitaweb.com)
Responsable éditorial, Webmaster :
Maurice Palem (webmaster@aquitaweb.com)
Conception, édition, direction artistique :
Aquitaweb ~ Aquitaine Web
Av du Born
40170 Mezos dans les Landes en Aquitaine
Tel : 05.58.42.51.63
webmaster@aquitaweb.com - http://www.aquitaweb.com
Rédaction : Aquitaweb
Hébergement : Aquitaweb Hebergement
Base de données :
- Contenu informatif et e-commerce
- Catalogue et bases de données de sites internet.
- Catalogue et base de données produits.
- Collecte de coordonnées personnelles en ligne.
Loi informatique et liberté : Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à webmaster@aquitaweb.com
Propriété :
Le site et les informations qu'il contient est protégé par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu), les marques ne peuvent être ni reproduites, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmises, ni utilisées à des fins publicitaires, ou publicités sponsorisées, liens commerciaux et à des fins de référencement sans l'autorisation préalable des ayants-droits par écrit : Aquitaweb marque déposée.
Aquitaweb et Aquitaine Web sont deux marques déposées sous les numéros respectifs : 342-1832 et N° 342-1842
ces marques sont protégées pour les codes d'activités INPI suivant : CL35 - CL38 - CL41 et CL42
Toutes utilisations, en dehors de l'utilisation autorisée expressement par écrit par Monsieur Maurice Palem exlcuisvement, agissant pour le compte d'Aquitaweb et d'Aquitaine Web sera du ressort du Tribunal de Grande Instance de Mont de Marsan dans les Landes en Région Aquitaine.
|
|
|
Vous aussi afficher votre publicité ici !
contactez nous par mail.
|
